Questions et recherche documentaire
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du 1 octobre 2019 n°81
Marchés publics :
les documents types téléchargeables
Marchés à procédure adaptée (MAPA) :
Extraits du Guide pratique de la passation d'un marché à procédure adaptée (MAPA)
- Cadre de réponse technique PDF Word
- Cahier des clauses administratives particulières PDF Word
- Décomposition du Prix global et forfaitaire PDF Word
- Description consultation-25000€HT PDF Word
- Exemple de rédaction d’une négociation ou demande de précisions PDF Word
- Notification du marché PDF Word
- Rapport de présentation PDF Word
- Registre des dépôts PDF Word
- Règlement de consultation PDF Word
- Tableau comparatif analyse demande devis PDF Word
Annexes téléchargeables du Guide pratique de l’exécution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) :
- Déclaration de sous-traitance PDF Word
- Décompte des pénalités PDF Word
- Opérations préalables à la réception PDF Word
- Réception définitive (levée de réserves) PDF Word
- Décision d’admission PDF Word
- Décision de reconduction PDF Word
- Décision de résiliation PDF Word
Marchés de maîtrise d'œuvre (MMO) :
Annexes téléchargeables du Guide pratique des marchés de maîtrise d'œuvre :
- Annexe 1 - Cahier des charges programmiste
- Cahier des charges programmiste PDF Word
- Décomposition des prix globaux et forfaitaires programmiste (DPGF) PDF Excel
- Annexe 2 - Exemples DCE (dossier de consultation des entreprises) maîtrise d'œuvre
- Phase candidature
- MAPA - Règlement d'appel à candidatures PDF Word
- Procédure formalisée - Règlement de concours PDF Word
- Phase offre
- Les axes du programme PDF Word
- MAPA - Décomposition du forfait de rémunération PDF Excel
- Annexe 3 - Rapport de validation des éléments de mission
- Exemple rapport de l'avant projet détaillé PDF Word
Annexe 4 - Modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre
- Modalités techniques d'éxécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre (Arrêté du 22 mars 2019) PDF Word
Vient de paraître
5 ème édition
Mise à jour au 1er mars 2019
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- Les comportements répréhensibles et les fautes sanctionnables - Quand et comment sanctionner ? - Contrôles des sanctions et droits de la défense - Maîtriser les notions de faute, d’insuffisance professionnelle et d’obligations de moralité - Prévenir et répondre aux comportements : utilisation fautive d’internet, violation des principes de neutralité et laïcité, influence des sectes, harcèlements... |
5 ème édition - mars 2019
432 pages – ISBN : 2-905529-69-5
65 € TTC port compris
Nouveau
Deuxième édition - juin 2019
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- Les dispositions réglementaires indispensables - Les règles de passation : procédures adaptée, formalisée - Phases de conception et de réalisation : les éléments de mission de maîtrise d’œuvre - Les honoraires : primes, concours, forfait - Passation du contrat de travaux et seuils de tolérance - Engagements, responsabilités et contentieux - Propriété intellectuelle. |
2 ème édition - juin 2019
96 pages – ISBN : 2-905529-70-1
47 € TTC port compris
Version PDF : 33 € TTC
Nouvelle édition – mai 2018
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Au sommaire - Définir un chemin rural, fixer son emprise ; les éléments constitutifs, la procédure de bornage - Créer, incorporer, modifier un chemin rural - Protéger et conserver les chemins ruraux : les pouvoirs du maire. - Comment les entretenir ? Les obligations de la commune ; faire respecter les servitudes ; les travaux occasionnés - La disparition des chemins ruraux : intégration dans le domaine public, vente, désaffectation, prescription acquisitive - Quelles ressources leur consacrer ? les interventions des pouvoirs publics et du secteur privé, les taxes. |
3e édition - mai 2018
160 pages - ISBN : 2-905529-67-9
Prix : 39,50 euros/TTC, port compris
Nouveau
Le manuel de l’administrateur local
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Francis Mallol
Au sommaire :
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Un guide indispensable pour sécuriser ses décisions et le traitement de ses actes.
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1ère édition - mars 2018
416 pages - ISBN : 2-905529-66-0
Prix : 69,50 euros/TTC, port compris
Nouveau
SÉCURISER
L'EXÉCUTION DES MAPA
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Ludovic Vigreux – Kévin Thuilliez
- Gestion de la sous-traitance
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En annexe, des documents types téléchargeables pour accompagner l'acheteur et sécuriser ses procédures. | ||
1ère édition - mars 2018
100 pages - ISBN : 2-905529-65-2
Prix : 46 euros/TTC, port compris
Version PDF : 34 euros/TTC.
MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE
Le guide pratique de la passation
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- Définir et estimer ses besoins,
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- Négocier avec les candidats et achever la procédure
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Ludovic Vigreux – Kévin Thuilliez
1ère édition - mars 2017
100 pages - ISBN : 2-905529-64-4
Prix : 48 euros/TTC, port compris
Version PDF : 34 euros/TTC.
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